Conditions générales de vente
Si vous êtes ou souhaitez devenir membre de notre entreprise et utiliser nos services ou
produits, nous souhaitons que cela se fasse dans le cadre d’accords clairs et transparents.
En vous inscrivant avec votre signature numérique, vous déclarez avoir lu, accepté et appliqué les présentes conditions générales et le règlement intérieur de BODY TRAINING STUDIO.
Les conditions générales et le règlement intérieur peuvent toujours être consultés sur le site https://www.bodytrainingstudio.be. Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats conclus à partir du 01/08/2024.
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Les conditions générales et le règlement intérieur peuvent toujours être consultés sur le site https://www.bodytrainingstudio.be. Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats conclus à partir du 01/08/2024.
GÉNÉRALITÉS
1. Tous les achats effectués auprès de BODY TRAINING STUDIO sont définitifs (sauf inscription en ligne). Voir ci-dessous.
2. BODY TRAINING STUDIO n’offre pas de remboursement sur les services ou les produits en cas de changement d’avis, de blessure, de maladie, de changement d’adresse ou pour toute autre raison.
3. Les cotisations peuvent être augmentées une fois par an, au 1er janvier, d’un maximum de 5%. Si cette augmentation prend effet, cela ne donne pas le droit de résilier le contrat, à moins que l’augmentation de la cotisation n’ait lieu dans les trois mois suivant la conclusion du contrat.
4. Si l’achat de l’abonnement nécessite des paiements échelonnés, le demandeur s’engage à approuver ces paiements par carte de crédit ou de débit aux dates spécifiées à l’avance dans le contrat.
5. Toutes les adhésions sont nominatives et incessibles.
6. Les adhésions ne peuvent être partagées. Toute personne surprise en train de partager une adhésion se verra refuser l’accès et perdra définitivement son adhésion.
7. BODY TRAINING STUDIO se réserve le droit de suspendre l’adhésion du membre jusqu’à ce que le solde négatif du compte du membre, auprès de BODY TRAINING STUDIO, soit apuré.
8. Pour s’inscrire ou acheter sur le système de réservation en ligne de BODY TRAINING STUDIO et assister aux cours réguliers, il faut être âgé de plus de seize (16) ans.
9. Les conventions sont à durée déterminée et se renouvellent tacitement pour la même durée en l’absence de dénonciation par lettre recommandée au moins 30 jours avant la date de fin de la convention de base (voir infra sur le mode de résiliation).
Après la prolongation tacite de la convention à durée déterminée, il est possible de résilier la convention à tout moment, moyennant un préavis par lettre recommandée, BODY TRAINING STUDIO facturant un montant égal à 2 mois de cotisation et des frais administratifs de 75 EUR.
2. BODY TRAINING STUDIO n’offre pas de remboursement sur les services ou les produits en cas de changement d’avis, de blessure, de maladie, de changement d’adresse ou pour toute autre raison.
3. Les cotisations peuvent être augmentées une fois par an, au 1er janvier, d’un maximum de 5%. Si cette augmentation prend effet, cela ne donne pas le droit de résilier le contrat, à moins que l’augmentation de la cotisation n’ait lieu dans les trois mois suivant la conclusion du contrat.
4. Si l’achat de l’abonnement nécessite des paiements échelonnés, le demandeur s’engage à approuver ces paiements par carte de crédit ou de débit aux dates spécifiées à l’avance dans le contrat.
5. Toutes les adhésions sont nominatives et incessibles.
6. Les adhésions ne peuvent être partagées. Toute personne surprise en train de partager une adhésion se verra refuser l’accès et perdra définitivement son adhésion.
7. BODY TRAINING STUDIO se réserve le droit de suspendre l’adhésion du membre jusqu’à ce que le solde négatif du compte du membre, auprès de BODY TRAINING STUDIO, soit apuré.
8. Pour s’inscrire ou acheter sur le système de réservation en ligne de BODY TRAINING STUDIO et assister aux cours réguliers, il faut être âgé de plus de seize (16) ans.
9. Les conventions sont à durée déterminée et se renouvellent tacitement pour la même durée en l’absence de dénonciation par lettre recommandée au moins 30 jours avant la date de fin de la convention de base (voir infra sur le mode de résiliation).
Après la prolongation tacite de la convention à durée déterminée, il est possible de résilier la convention à tout moment, moyennant un préavis par lettre recommandée, BODY TRAINING STUDIO facturant un montant égal à 2 mois de cotisation et des frais administratifs de 75 EUR.
ABONNEMENT
1. PENDANT
Si vous signez un contrat avec BODY TRAINING STUDIO, il s’agit d’un abonnement pour une période de 12 mois au tarif de 99 EUR/mois.
Après avoir commencé le contrat, vous recevrez un e-mail de confirmation de BODY TRAINING STUDIO contenant les rendez-vous spécifiques. Vous pouvez également trouver cela dans l’application à laquelle vous pouvez accéder pour prendre vos rendez-vous, entre autres.
Les conditions générales, que vous avez signées, constituent la base de cet accord. Vous pouvez rejoindre BODY TRAINING STUDIO de la manière suivante :
(a) via le site web en remplissant le formulaire d’inscription en ligne avec signature numérique.
b) en s’inscrivant au club avec un superviseur (procédure numérique également).
Si vous vous abonnez via le site web de BODY TRAINING STUDIO, vous avez le droit de résilier le contrat dans les 14 jours calendaires suivant la date de votre abonnement, sans donner de raison, en envoyant un e-mail à suspensions@bodytrainingstudio.be. (Uniquement en cas de démarrage de l’abonnement via le site web, les 14 premiers jours après le démarrage. Toute autre forme de résiliation du contrat doit être effectuée par lettre recommandée, comme décrit ci-dessous).
Ce délai de réflexion ne s’applique pas à l’inscription dans l’un de nos clubs. Si vous êtes dans le délai de réflexion de 14 jours calendaires, et vous décider de résilier votre adhésion et que l’adhésion n’a pas été utilisée au cours de cette période, la résiliation est gratuite.
Si l’abonnement a été utilisé pendant cette période, BODY TRAINING STUDIO peut facturer des frais de 50 EUR par séance utilisée (à partir de l’activation de l’abonnement jusqu’au jour de la résiliation). Le solde vous sera remboursé dès que possible, et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de votre demande de résiliation, en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez choisi initialement.
La date d’activation du contrat est la date d’achat du contrat (sauf si vous demandez expressément une autre date avant que l’achat ne soit traité).
Les contrats sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la date d’enregistrement.
En cas de résiliation anticipée du contrat, le membre doit notifier BODY TRAINING STUDIO avec un préavis minimum de 30 jours par courrier recommandé au siège de BODY TRAINING STUDIO, Avenue Besme 107 à 1190 Bruxelles, et doit payer une indemnité de résiliation anticipée égale à 3 mois de cotisations dues. Le membre devra également payer une somme forfaitaire de 75 EUR pour frais administratifs.
Le contrat sera résilié à partir du mois suivant la date de la lettre de résiliation.
La date indiquée sur la preuve de l’envoi recommandé est considérée comme la date de notification.
L’abonnement se renouvelle tacitement en l’absence de préavis d’au moins 30 jours par lettre recommandée adressée au siège social de BODY TRAINING STUDIO, Avenue Besme 107 à 1190 Bruxelles, avant la date d’échéance contractuelle.
Après la reconduction tacite du contrat à durée déterminée, il est possible de résilier le contrat par lettre recommandée à l’adresse susmentionnée, à tout moment, moyennant une indemnité de 2 mois de cotisation et des frais administratifs de 75 EUR.
Le contrat sera alors résilié à partir du mois suivant la lettre de résiliation.
La date mentionnée sur la preuve de l’envoi recommandé est considérée comme la date de notification.
2. PAIEMENTS
En tant que membre de BODY TRAINING STUDIO, vous êtes redevable de la cotisation à partir du moment où vous vous inscrivez. Le prélèvement automatique SEPA est également actif à partir de ce moment-là via le compte bancaire que vous avez indiqué.
Les paiements mensuels sont obligatoirement effectués par prélèvement automatique. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les fonds disponibles sont suffisants pour couvrir le paiement. Si un paiement est refusé en raison d’une insuffisance de fonds, la transaction échouera.
Si une nouvelle invitation à payer doit être envoyée, un coût supplémentaire de 15 EUR sera automatiquement facturé par paiement non reçu.
Toutes les cotisations sont dues et payables à l’avance.
Le premier paiement mensuel est effectué lors de l’inscription par paiement en ligne ou par carte bancaire au studio, et les paiements suivants sont effectués à l’avance toutes les 4 semaines par prélèvement automatique aux taux convenus.
Tous les paiements seront imputés en priorité aux dettes les plus anciennes.
Si vous souhaitez demander une facture, vous pouvez le faire en envoyant un courriel à accounting@bodytrainingstudio.be.
Si votre paiement n’est pas reçu, vous recevrez un premier rappel gratuit par e-mail. Ce rappel est gratuit.
Si, après cette mise en demeure gratuite, vous ne vous acquittez toujours pas de votre obligation de paiement, la plainte sera transmise à notre conseiller juridique et le contrat sera immédiatement résilié. Vous devrez alors payer une indemnité correspondant à trois mois de cotisation, en plus des cotisations mensuelles en souffrance.
Compensation de :
– 20 EUR si le montant dû est inférieur à 150 EUR.
– 30 EUR plus 10 % sur le montant dû pour la tranche comprise entre 150,01 EUR et 500 EUR.
– 65 EUR plus 5% sur le montant dû pour la tranche supérieure à 500 EUR.
Un intérêt de retard égal au taux d’intérêt légal est également dû à partir de la date d’échéance jusqu’au jour du paiement intégral.
Les membres seront suspendus de la réservation en cas de non-paiement. BODY TRAINING STUDIO n’est en aucun cas responsable des frais bancaires supplémentaires que vous pourriez encourir auprès de votre banque.
Les frais bancaires sont régis par les termes et conditions des accords contractuels entre vous et votre banque.
Le non-paiement sera considéré comme une rupture unilatérale du contrat, ce qui mettra fin à la convention et vous devrez payer des dommages et intérêts correspondant à 3 mois de cotisation plus 75 EUR de dédommagement.
Si vous pouvez prouver que BODY TRAINING STUDIO manque gravement à ses obligations contractuelles et si vous en avez informé BODY TRAINING STUDIO par e-mail ou par lettre recommandée, BODY TRAINING STUDIO résiliera le contrat et versera une indemnité forfaitaire de 75 EUR (par respect du principe de réciprocité).
Si vous signez un contrat avec BODY TRAINING STUDIO, il s’agit d’un abonnement pour une période de 12 mois au tarif de 99 EUR/mois.
Après avoir commencé le contrat, vous recevrez un e-mail de confirmation de BODY TRAINING STUDIO contenant les rendez-vous spécifiques. Vous pouvez également trouver cela dans l’application à laquelle vous pouvez accéder pour prendre vos rendez-vous, entre autres.
Les conditions générales, que vous avez signées, constituent la base de cet accord. Vous pouvez rejoindre BODY TRAINING STUDIO de la manière suivante :
(a) via le site web en remplissant le formulaire d’inscription en ligne avec signature numérique.
b) en s’inscrivant au club avec un superviseur (procédure numérique également).
Si vous vous abonnez via le site web de BODY TRAINING STUDIO, vous avez le droit de résilier le contrat dans les 14 jours calendaires suivant la date de votre abonnement, sans donner de raison, en envoyant un e-mail à suspensions@bodytrainingstudio.be. (Uniquement en cas de démarrage de l’abonnement via le site web, les 14 premiers jours après le démarrage. Toute autre forme de résiliation du contrat doit être effectuée par lettre recommandée, comme décrit ci-dessous).
Ce délai de réflexion ne s’applique pas à l’inscription dans l’un de nos clubs. Si vous êtes dans le délai de réflexion de 14 jours calendaires, et vous décider de résilier votre adhésion et que l’adhésion n’a pas été utilisée au cours de cette période, la résiliation est gratuite.
Si l’abonnement a été utilisé pendant cette période, BODY TRAINING STUDIO peut facturer des frais de 50 EUR par séance utilisée (à partir de l’activation de l’abonnement jusqu’au jour de la résiliation). Le solde vous sera remboursé dès que possible, et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de votre demande de résiliation, en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez choisi initialement.
La date d’activation du contrat est la date d’achat du contrat (sauf si vous demandez expressément une autre date avant que l’achat ne soit traité).
Les contrats sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la date d’enregistrement.
En cas de résiliation anticipée du contrat, le membre doit notifier BODY TRAINING STUDIO avec un préavis minimum de 30 jours par courrier recommandé au siège de BODY TRAINING STUDIO, Avenue Besme 107 à 1190 Bruxelles, et doit payer une indemnité de résiliation anticipée égale à 3 mois de cotisations dues. Le membre devra également payer une somme forfaitaire de 75 EUR pour frais administratifs.
Le contrat sera résilié à partir du mois suivant la date de la lettre de résiliation.
La date indiquée sur la preuve de l’envoi recommandé est considérée comme la date de notification.
L’abonnement se renouvelle tacitement en l’absence de préavis d’au moins 30 jours par lettre recommandée adressée au siège social de BODY TRAINING STUDIO, Avenue Besme 107 à 1190 Bruxelles, avant la date d’échéance contractuelle.
Après la reconduction tacite du contrat à durée déterminée, il est possible de résilier le contrat par lettre recommandée à l’adresse susmentionnée, à tout moment, moyennant une indemnité de 2 mois de cotisation et des frais administratifs de 75 EUR.
Le contrat sera alors résilié à partir du mois suivant la lettre de résiliation.
La date mentionnée sur la preuve de l’envoi recommandé est considérée comme la date de notification.
2. PAIEMENTS
En tant que membre de BODY TRAINING STUDIO, vous êtes redevable de la cotisation à partir du moment où vous vous inscrivez. Le prélèvement automatique SEPA est également actif à partir de ce moment-là via le compte bancaire que vous avez indiqué.
Les paiements mensuels sont obligatoirement effectués par prélèvement automatique. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les fonds disponibles sont suffisants pour couvrir le paiement. Si un paiement est refusé en raison d’une insuffisance de fonds, la transaction échouera.
Si une nouvelle invitation à payer doit être envoyée, un coût supplémentaire de 15 EUR sera automatiquement facturé par paiement non reçu.
Toutes les cotisations sont dues et payables à l’avance.
Le premier paiement mensuel est effectué lors de l’inscription par paiement en ligne ou par carte bancaire au studio, et les paiements suivants sont effectués à l’avance toutes les 4 semaines par prélèvement automatique aux taux convenus.
Tous les paiements seront imputés en priorité aux dettes les plus anciennes.
Si vous souhaitez demander une facture, vous pouvez le faire en envoyant un courriel à accounting@bodytrainingstudio.be.
Si votre paiement n’est pas reçu, vous recevrez un premier rappel gratuit par e-mail. Ce rappel est gratuit.
Si, après cette mise en demeure gratuite, vous ne vous acquittez toujours pas de votre obligation de paiement, la plainte sera transmise à notre conseiller juridique et le contrat sera immédiatement résilié. Vous devrez alors payer une indemnité correspondant à trois mois de cotisation, en plus des cotisations mensuelles en souffrance.
Compensation de :
– 20 EUR si le montant dû est inférieur à 150 EUR.
– 30 EUR plus 10 % sur le montant dû pour la tranche comprise entre 150,01 EUR et 500 EUR.
– 65 EUR plus 5% sur le montant dû pour la tranche supérieure à 500 EUR.
Un intérêt de retard égal au taux d’intérêt légal est également dû à partir de la date d’échéance jusqu’au jour du paiement intégral.
Les membres seront suspendus de la réservation en cas de non-paiement. BODY TRAINING STUDIO n’est en aucun cas responsable des frais bancaires supplémentaires que vous pourriez encourir auprès de votre banque.
Les frais bancaires sont régis par les termes et conditions des accords contractuels entre vous et votre banque.
Le non-paiement sera considéré comme une rupture unilatérale du contrat, ce qui mettra fin à la convention et vous devrez payer des dommages et intérêts correspondant à 3 mois de cotisation plus 75 EUR de dédommagement.
Si vous pouvez prouver que BODY TRAINING STUDIO manque gravement à ses obligations contractuelles et si vous en avez informé BODY TRAINING STUDIO par e-mail ou par lettre recommandée, BODY TRAINING STUDIO résiliera le contrat et versera une indemnité forfaitaire de 75 EUR (par respect du principe de réciprocité).
POLITIQUE DE RESERVATION
1) Le paiement des séances doit être reçu avant la date prévue du cours pour garantir votre réservation.
2) Conditions d’annulation :
a) Si vous ne pouvez pas vous présenter au cours prévu, annulez votre réservation pour la rendre disponible à d’autres.
(b) Les annulations doivent être effectuées via le système de réservation en ligne ou l’application mobile jusqu’à 4 heures avant la séance.
(c) Les annulations ne sont pas acceptées par téléphone ou par courrier électronique.
(d) Le statut du compte de BODY TRAINING STUDIO indiquera une annulation tardive si vous ne vous présentez pas ou si vous annulez tardivement.
(e) La pénalité pour annulation tardive est une indemnité de 8 EUR qui sera prélevée sur la prochaine séance ou le prochain paiement mensuel.
2) Conditions d’annulation :
a) Si vous ne pouvez pas vous présenter au cours prévu, annulez votre réservation pour la rendre disponible à d’autres.
(b) Les annulations doivent être effectuées via le système de réservation en ligne ou l’application mobile jusqu’à 4 heures avant la séance.
(c) Les annulations ne sont pas acceptées par téléphone ou par courrier électronique.
(d) Le statut du compte de BODY TRAINING STUDIO indiquera une annulation tardive si vous ne vous présentez pas ou si vous annulez tardivement.
(e) La pénalité pour annulation tardive est une indemnité de 8 EUR qui sera prélevée sur la prochaine séance ou le prochain paiement mensuel.
POLITIQUE D'ANNULATION
1. Si vous ne pouvez pas vous rendre à votre cours et rendez-vous prévus, veuillez annuler votre place afin de la mettre à la disposition des autres.
2. Les annulations doivent être effectuées via le système de réservation en ligne ou l’application mobile au maximum 4 heures avant un cours & Rendez-vous.
3. Les annulations ne seront pas acceptées par téléphone ou par e-mail.
4. L’état du compte du Body Training Studio indiquera une annulation tardive si vous ne vous présentez pas ou si vous annulez trop tard.
REGLES DU STUDIO
1. Tout sera mis en œuvre pour que les cours et les services soient dispensés dans les délais annoncés. Toutefois, le programme est susceptible d’être modifié ou annulé sans préavis.
2. BODY TRAINING STUDIO n’offrira aucun remboursement, transfert ou compensation de quelque nature que ce soit pour les cours en retard, modifiés ou annulés pour quelque raison que ce soit.
3. Les entrées tardives ne sont pas autorisées et la sortie anticipée lors d’une séance est fortement déconseillée.
4. BODY TRAINING STUDIO n’est pas responsable de la perte, de l’endommagement ou du vol des biens personnels.
5. BODY TRAINING STUDIO se réserve le droit de refuser l’accès.
6. Tous les membres dégagent BODY TRAINING STUDIO, ses propriétaires, directeurs, gérants, enseignants et tous les employés de toute responsabilité en cas de blessure survenue pendant un cours. La suspension pour cause de blessure est couverte par la politique de suspension.
POLITIQUE DE SUSPENSION
Votre abonnement peut être temporairement suspendu pour des raisons médicales, pour une période minimale de 14 jours et une période maximale de 3 mois, tous les 12 mois.
L’abonnement sera renouvelé pour la même période. La suspension ne peut être acceptée que sur présentation d’un certificat médical. La suspension peut avoir un effet rétroactif maximum de 14 jours avant la date mentionnée sur le certificat médical.
L’abonnement sera renouvelé pour la même période. La suspension ne peut être acceptée que sur présentation d’un certificat médical. La suspension peut avoir un effet rétroactif maximum de 14 jours avant la date mentionnée sur le certificat médical.
La demande accompagnée du certificat médical doit être envoyée par e-mail à suspensions@
L’acceptation de la suspension est toujours confirmée par e-mail. Si vous n’avez rien reçu, la suspension n’a PAS été acceptée et vous devez contacter BODY TRAINING STUDIO.
POLITIQUE D’INFORMATION, DE CONFIDENTIALITE ET DE SECURITE
1. Les informations publiées sur ce site web sont destinées à l’usage des visiteurs et vous êtes informés que, malgré le soin apporté à l’exactitude technique et factuelle, des erreurs peuvent se produire. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité des informations contenues dans ces pages.
2. Sachez que BODY TRAINING STUDIO peut modifier de temps à autre les informations figurant sur son site web.
3. BODY TRAINING STUDIO n’est pas responsable de l’utilisation des informations contenues dans ce site web.
4. BODY TRAINING STUDIO ne garantit pas que le site web, son contenu ou les hyperliens sont exempts de virus ou de contamination. Il vous est conseillé de procéder à vos propres contrôles de virus et de prendre vos propres précautions.
5. BODY TRAINING STUDIO exclut toute responsabilité en cas de contamination ou de dommages causés par un virus ou une transmission électronique.
6. Obligation de sécurité des données. Vos informations personnelles identifiables sont conservées en toute sécurité. Seuls les employés, agents et contractants autorisés (qui ont accepté de préserver la sécurité et la confidentialité des informations) ont accès à ces informations.
7. Tous les courriels et bulletins d’information de nos sites vous donnent la possibilité de vous désabonner.
8. BODY TRAINING STUDIO ne vendra, ne louera, n’échangera ou ne partagera jamais vos informations personnelles avec d’autres personnes, sociétés ou organisations.
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DROIT APPLICABLE ET LITIGES
1. Le droit belge s’applique exclusivement aux présentes conditions générales et à tout litige.
2. Tous les litiges découlant d’un accord entre BODY TRAINING STUDIO et un membre seront portés devant le tribunal de l’arrondissement judiciaire en lien au siège social de BODY TRAINING STUDIO (à savoir la Justice de Paix de Forest), à moins que les parties ne soient parvenues à un accord à l’amiable.
MODIFICATIONS DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
1. Les changements de situation personnelle (y compris l’adresse ou les coordonnées bancaires) doivent être communiqués immédiatement à info@bodytrainingstudio.be.
2. Si ces modifications ne sont pas communiquées et si BODY TRAINING STUDIO doit engager des frais pour connaître les nouvelles données personnelles, ces frais seront facturés.
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